Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURIRE EN FÊTE
BANTON Laurent

Numéro de dépôt :
3212596
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
SOURIRE EN FÊTE de BANTON Laurent

Présentation de la marque SOURIRE EN FÊTE

Déposée le 28 février 2003 par BANTON Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURIRE EN FÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est BANTON Laurent domicilié(e) 7 rond-point du Pont Mirabeau,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SOURIRE EN FÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE EN FÊTE est expirée depuis le 28 février 2013.

BANTON Laurent a également déposé les autres marques suivantes : ZOU PROD


BANTON Laurent - 7 rond-point du Pont Mirabeau,75015 PARIS - 75015 - France


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques. Télécommunications. Agences de presse. Diffusion de programmes de télévision par tous moyens et sur tous supports Services de tranmission d'informations et de données par tous moyens et sur tous supports. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tous supports multimédia. Services de télécummunications, de messageries électroniques notamment par réseaux Internet et sur réseaux portables. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet. Educations ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Animation (divertissement) notamment en discothèques. Parc d'attractions. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Organisation de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non. Production, réalisation et duplication d'uvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'uvres audio-visuelles, revues, magazines, jeux. Ludothèques. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires). Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia à savoir supports magnétiques, optiques d'image et de sons. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière d'éducation et de divertissement